Marie-Andrée Seguin


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Andrée Peters
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000036751232(source JORF)
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000033342047(source JORF)
nomination
05 Novembre 201605/11/2016
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000032788817(source JORF)
nomination
28 Juin 201628/06/2016
De: Seguin (Marie-Andrée)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1° Représentants des salariés
b)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000032507943(source JORF)
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000029959232(source JORF)
nomination
26 Décembre 201426/12/2014
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000029525300(source JORF)
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000028745912(source JORF)
nomination
19 Mars 201419/03/2014
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000027988522(source JORF)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Seguin (Marie-Andrée)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les homme
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000027293832(source JORF)
nomination
11 Avril 201311/04/2013
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000027085636(source JORF)
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Marie-Andrée SEGUIN
(CFDT)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3° Au titre des représentants des organisations de salariés et d'employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant les organisations de salariés
membre titulaire
Remplace:Mme Anousheh KARVAR
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000026582142(source JORF)
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: Seguin (Marie-Andrée)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Seguin (Marie-Andrée)
Objet:
sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au IV de l'article 2 du même décret
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000577251(source JORF)
nomination
16 Juin 199916/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.